Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE BRANAC
CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES, société civile coopérative

Numéro de dépôt :
97677665
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2007

Présentation de la marque CHEVALIER DE BRANAC

Déposée le 13 mai 1997 par la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER DE BRANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la société CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES domicilié(e) 24240 SIGOULES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 676 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque CHEVALIER DE BRANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE BRANAC est expirée depuis le 13 mai 2007.

CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE SIGOULES , LA NICAUDIE , MONTRAVEL , LE SIGOULET


CAVE DE PRODUCTEURS DE MONTRAVEL ET SIGOULES, société civile coopérative - 24240 SIGOULES - France - SIREN 781676697


CABINET WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Vins et eaux de vie bénéficiant d'une appellation d'origine